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Marques déposées par la société HEINIMANN-CHARLES Société Nouvelle
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PAVANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVANE
HEINIMANN-CHARLES Société Nouvelle (S.A.)

Numéro de dépôt :
94542771
Date de dépôt :
27/10/1994
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
27/10/2004

Présentation de la marque PAVANE

Déposée le 27 octobre 1994 par la société HEINIMANN-CHARLES Société Nouvelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « PAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la société HEINIMANN-CHARLES Société Nouvelle domicilié(e) Allée des Epousardes, 18200 ST AMAND MONTROND - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 944 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Romuald GAUDRY Sté Nouv. HEINIMANN-CHARLES - France.

La marque PAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVANE est expirée depuis le 27 octobre 2004.

HEINIMANN-CHARLES Société Nouvelle a également déposé les autres marques suivantes : LUDINE , VESTALE , JASONE , MELOPEE , CABALE


HEINIMANN-CHARLES Société Nouvelle (S.A.) - Allée des Epousardes, 18200 ST AMAND MONTROND - France - SIREN 391944220


Monsieur Romuald GAUDRY Sté Nouv. HEINIMANN-CHARLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Bracelets colliers bagues boucles d'oreilles pendentifs broches bracelets montre boutons de manchettes pince cravate porte billets en métaux précieux